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Acceptation des Conditions<\/strong><\/h3>\n
Propri\u00e9t\u00e9 Intellectuelle<\/strong><\/h3>\n
\nSoumission Non Sollicit\u00e9e d\u2019Id\u00e9es<\/strong><\/h3>\n
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\nAbsence de Garanties et Absence de Conseil M\u00e9dical<\/strong><\/h3>\n
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\nOutils d\u2019IA et Utilisation<\/strong><\/h3>\n
\nLimitation de Responsabilit\u00e9<\/strong><\/h3>\n
\nIndemnisation<\/strong><\/h3>\n
\nPolitique Relative aux Violations du Droit d\u2019Auteur et Agent DMCA<\/strong><\/h3>\n
L\u2019identification de l\u2019\u0153uvre prot\u00e9g\u00e9e par le droit d\u2019auteur dont la violation est all\u00e9gu\u00e9e ;
L\u2019identification du contenu pr\u00e9tendument contrefaisant et de son emplacement sur la Plateforme ;
Votre nom, adresse, num\u00e9ro de t\u00e9l\u00e9phone et adresse \u00e9lectronique ;
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Une d\u00e9claration attestant que les informations contenues dans la notification sont exactes et que, sous peine de parjure, vous \u00eates le titulaire des droits d\u2019auteur ou autoris\u00e9 \u00e0 agir en son nom.<\/p>\n
\nUtilisation Acceptable et L\u00e9gale<\/strong><\/h3>\n
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\u25cb Vous ne pouvez pas t\u00e9l\u00e9verser, publier, t\u00e9l\u00e9charger, distribuer ou transmettre de quelque mani\u00e8re que ce soit un contenu encourageant ou favorisant une activit\u00e9 ill\u00e9gale, criminelle ou frauduleuse.<\/p>\n
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\nAdmissibilit\u00e9<\/strong><\/h3>\n
\nCompte, Inscription et Consentement<\/strong><\/h3>\n
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\nLiens vers d\u2019Autres Sites Web<\/strong><\/h3>\n
\nUtilisation Internationale<\/strong><\/h3>\n